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Marques déposées par DEVINNOVA
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DEV NNOVO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEV NNOVO
DEVINNOVA

Numéro de dépôt :
4412772
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
DEV NNOVO de DEVINNOVA

Présentation de la marque DEV NNOVO

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par DEVINNOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEV NNOVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est DEVINNOVA domicilié(e) 107 RUE JOE DASSIN - 34080 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVINNOVA, Monsieur Fabrice VAUSSENAT domicilié(e) 107 RUE JOE DASSIN - 34080 - MONTPELLIER - France.

La marque DEV NNOVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEV NNOVO arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

DEVINNOVA a également déposé les autres marques suivantes : Devinnova , MyAngel NeuroSigns


DEVINNOVA - 107 RUE JOE DASSIN - 34080 - MONTPELLIER - France


DEVINNOVA, Monsieur Fabrice VAUSSENAT - 107 RUE JOE DASSIN - 34080 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 28 août 2019 - Concession de licence n°767248 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-28

Appareils et instruments médicaux.